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02/09/2014

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

 

 

 

 

 

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu

le LUNDI 08 SEPTEMBRE à 18h30 à la salle polyvalente d'UZÈS

 

 

ORDRE DU JOUR 

1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
2. Subvention SARL Atmosphère Atmosphère-Cinéma Le Capitole à Uzès
3. Décision modificative n°2 du budget primitif
4. Taxe de séjour- intégration de la taxe additionnelle départementale
5. Délégation de service public micro-crèche La Nisado -subvention d'équilibre à l'AMPAF
6. Informatisation de la Micro-crèche « Les Roses » : demande de subventions
7. Demande de subvention de fonctionnement au CG pour le RAM et le LAPE
8. Lussan se Livre – 11ème saison : attribution d'une subvention culturelle 2014
9. Modification du tableau des effectifs
10. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique, paritarisme au sein du CT et décision du recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissements
11. Modification du règlement de la ZAE du Grand Lussan
12. Étude sur les conséquences de la demande de retrait de la Communauté de Communes du Pont du Gard du Sictomu
13. Unification des modes de financements de la compétence ordures ménagères
14. Approbation de la modification des délégués titulaires et suppléants de la commune de Lussan au SICTOMU
15. Rapport du délégataire et Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement non collectif (RPQS) : exercice 2013
16. Avenant à la convention de prestation avec le Centre Social Intercommunal Pierre Mendes France concernant le Schéma Local de la Randonnée
17. Carto-guide de randonnée « Garrigues et Concluses autour de Lussan » : réédition 2014
18. Création d'un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) se substituant à l'actuel office de tourisme du Pays d'Uzès
19. Modification des représentants au SMAGE des gardons

 

22:56 Publié dans Politique | Lien permanent | Commentaires (1) |  Facebook | |

Commentaires

En ce moment, il semble que Movable Type est la plateforme de blogs top là-bas en ce moment. (à partir de ce que j'ai lu) Qu'est-ce que vous utilisez sur votre blog ?

Écrit par : taille maxosize | 08/10/2014

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