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11/10/2014

Prochain Conseil Communautaire

              Le prochain Conseil Communautaire aura lieu

                                 le LUNDI 13 OCTOBRE à 18h30 à la salle polyvalente d'UZÈS

 

ORDRE DU JOUR 

1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
2. Décision modificative n°3 du budget primitif
3. Décision modificative n°1 du budget annexe des ordures ménagères
4. Institution du zonage de perception de la TEOM
5. Institution du lissage du taux de la TEOM
6. Modification du tableau des effectifs
7. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique, paritarisme au sein du CHSCT et décision du recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissements
8. Echange parcelles lieu-dit La Barralette à Montaren (société Alfix)
9. Achat parcelles lieu-dit La Barralette à Montaren (Monsieur et Madame Charmasson Jacques)
10. Mise à disposition du public de l'étude d'impact et de l'avis de l'autorité environnementale de l' État (DREAL) portant sur le projet de création de la ZAC du « Quartier de la Barralette » sur la Commune de Montaren et Saint-Médiers
11. Edition 2015 Des Livres Pour Les Tout-Petits ...Quelle Idée ?
12. Extension du périmètre du Smage (Syndicat Mixte pour l'Aménagement et la Gestion Équilibrée des Gardons)

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