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08/12/2014

Prochain Conseil Communautaire

 

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu

le LUNDI 8 DÉCEMBRE à 18h30

à la salle polyvalente d'UZÈS

 

ORDRE DU JOUR 

1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
2. Décision modificative N°4 du BP
3. Décisions budgétaires admissions en non-valeur
4. Désignation du collège des élus au comité de direction de l'EPIC Office de tourisme Pays d'Uzès
5. Approbation des statuts de l'EPIC office de tourisme Pays d'Uzès
6. Création du budget annexe de l'Epic en M4
7. Avance de trésorerie à l'EPIC
8. Approbation du bilan de la concertation, de la mise à disposition de l'étude d'impact et de l'avis de l'autorité environnementale et du dossier de création de la ZAC « Les Sablas » sur la commune de Montaren et Saint Médiers
9. Candidature du Pays Uzège-Pont du Gard au dispositif européen leader
10. Désignation d'un représentant au Comité de Rivière du Bassin versant de la cèze
11. Désignation d'un délégué CCPU au conseil d'administration du Collège Le Redounet
12. Désignation d'un délégué CCPU au conseil d'administration du Collège Trintignant
13. Désignation d'un remplaçant au Scot
14. Suivi et entretien du réseau des sentiers de randonnées : renouvellement de la convention avec le Centre Social Intercommunal (CSI) Pierre Mendes France
15. Suivi et entretien du réseau des sentiers de randonnées : renouvellement de la convention avec le CATTP « Le Transfo »
16. Mise à jour du règlement de fonctionnement des EAJE
17. Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

 

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