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21/02/2016

Conseil Communautaire ce lundi 22 février

Prochain Conseil Communautaire lundi 22 fevrier à 18H30

salle polyvalent d'Uzès

 

ORDRE DU JOUR:

1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
2. Convention de prestation de service pour le SPANC - SIVOM de la Région de Collorgues
3. Convention de prestation de service pour le SPANC – SIAEPA de St Laurent la Vernède
4. Convention de prestation de service pour le SPANC – SIAEPA de la Région de Lussan
5. Création du budget annexe SPANC en M49
6. Convention d’objectifs et de moyens pour le fonctionnement de l’Espace Entreprise Emploi Pays d’Uzès
7. Réédition du cartoguide « Collines et vignobles autour d’Uzès »
8. Convention de partenariat pour l’utilisation d’un serveur cartographique
9. Reprise en régie directe de la gestion de la micro crèche la Nisado à Foissac
10. Mise à jour du règlement de fonctionnement de la micro crèche la Nisado à Foissac suite au transfert anticipé en régie directe
11. Convention de prestation de service sur la compétence jeunesse Mairie d’Uzès – CCPU
12. Modification du tableau des effectifs
13. Création d’un centre culturel et de congrès à Uzès

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